Conjoints du coup : votre que vous devez savoir concernant l’impot au Quebec
Revenu Quebec utilise souvent le mot « conjoint » sur son site web et ses formulaires d’impot. Ce mot fait reference a l’individu avec qui vous etes marie ou uni civilement. Toutefois, dans certains cas, il pourra egalement Realiser reference a un conjoint du coup. Notre definition exacte de « conjoint » a des fins d’impot varie d’un programme a l’autre. Si vous avez un conjoint du coup, il est important de savoir De quelle fai§on remplir votre declaration fiscale.
Cocher la case « conjoint » sur la declaration
Notre declaration de revenus que vous soumettez a l’Agence du revenu du Canada comporte une case que vous pouvez cocher si vous avez un conjoint aussi. Malheureusement, dans le formulaire de Revenu Quebec, vous pouvez uniquement cocher nos cases «a 1 conjoint» ou «n’a pas de conjoint».
Si vous n’etes nullement marie mais avez un conjoint de fait, vous devez cocher la case «a 1 conjoint» si vous remplissez l’une des conditions suivantes :
- Vous vivez dans une relation conjugale et avez un enfant biologique ou adopte ensemble.
- Vous vivez dans une relation conjugale depuis bien 12 mois. Si vous avez rompu depuis moins de 90 heures, la periode de 12 mois n’est jamais consideree comme ayant ete interrompue, ainsi, c’est ce situation au soir jour de l’annee d’imposition qui pourra determiner votre etat civil.
Pourquoi pas, si vous vivez avec un partenaire amoureux qui est le parent de votre enfant au 31 decembre, vous etes consideres comme conjoints et devez l’indiquer sur la declaration. Toutefois, si vous avez vecu pendant des annees avec un partenaire et avez mis fin a votre relation durant l’annee d’imposition, vous n’etes gui?re consideres tel conjoints sur ce declaration fiscale, meme si vous etiez ensemble la majeure partie de l’annee.
Comprendre les points forts d’avoir 1 conjoint
Si vous avez un conjoint de fait et avez coche la case « a un conjoint » sur la declaration, vous devez tenir compte du revenu de votre conjoint concernant le calcul des credits et des deductions. Vous devrez aussi inscrire sa date maternel, son 06 d’assurance sociale et d’autres details a son sujet dans la declaration. Convenablement, puisque vous etes consideres comme conjoints en vertu du code fiscal, vous pourrez transferer des credits d’impot inutilises ou des retenues d’impot entre vous. Toutefois, si vous desirez transferer des revenus de retraite a votre conjoint, vous devez remplir d’autres criteres.
Considerer d’autres regles Afin de les regimes de retraite
Dans le contexte des retenues d’impot, des credits et des transferts lies au cure des rentes du Quebec, aux regimes de retraite du secteur public et aux regimes complementaires de retraite, le gouvernement du Quebec reconnait seulement les conjoints du coup si vous vivez ensemble depuis bien trois ans. Pour etre reconnus comme conjoints, vous devez avoir vecu dans une relation conjugale pendant toute votre periode.
Notamment, si vous avez vecu ensemble en amis pendant deux ans, puis ce relation s’est transformee en liaison amoureuse i l’occasion de la troisieme annee, vous n’etes gui?re consideres comme conjoints. Toutefois, si vous avez entretenu une relation amoureuse ou conjugale pendant nos trois annees, vous seriez consideres comme conjoints.
Il est divers criteres d’admissibilite Afin de des couples non maries qui ont des bambins. Si vous avez votre enfant biologique ou adoptif ensemble, ou un enfant naitra bientot de ce union, vous ne devez avoir vecu qu’une seule annee ensemble pour etre consideres comme conjoints a toutes les fins des regimes de retraite.
Par exemple, supposons que vous vivez dans une relation conjugale avec votre partenaire depuis 18 mois. Si vous n’avez jamais d’enfant ensemble, vous n’etes jamais consideres comme des conjoints, aussi que si vous avez un enfant ensemble, vous l’etes. Apres trois annees, vous etes consideres tel des conjoints, que vous ayez un enfant ensemble ou non.
Si vous etes marie ou uni civilement a une autre personne, vous n’etes nullement considere comme le conjoint de ce conjoint aussi, aussi si vous remplissez les autres criteres. Toutefois, a toutes les fins des regimes complementaires de retraite, comme nos comptes de retraite immobilises et les fonds de revenu viager, la conjoint aussi peut-etre marie ou uni civilement a quelqu’un d’autre. En raison de ces differences, c’est possible d’indiquer que vous avez un conjoint sur votre declaration provinciale, sans etre en mesure de transferer de revenus de retraite entre vous.
Reclamer des paiements de Soutien aux bambins
Pour calculer nos paiements de Soutien a toutes les bambins ou nos credits d’impot, le gouvernement du Quebec utilise des criteres d’admissibilite legerement divers de ceux mentionnes precedemment. Di?s lors, vous etes consideres tel des conjoints si vous vivez dans une relation conjugale depuis au moins 12 mois. Cependant, si votre partenaire est le parent biologique ou adoptif de ce enfant, vous etes consideres tel des conjoints, quel que soit depuis combien de temps vous vivez ensemble.
A propos de Rob Cosman
Rob reste 1 comptable professionnel agree qui dirige le propre cabinet comptable avec le epouse a Toronto, en Ontario. Rob est en affaires depuis l’an 2000 et il a travaille a Halifax, aux iles Caiman et a Toronto. Il a occupe multiples postes-cadres dans l’industrie, surtout celui de directeur financier au sein des secteurs public et prive des telecommunications, des ventes au detail et des biens de consommation emballes.
Cela compte une dizaine d’annees d’experience en fiscalite et il a ecrit de nombreux articles. Cela sait expliquer des situations fiscales compliquees dans des termes faciles a comprendre et aide ses clients a prendre des meilleures decisions d’apres leur situation particuliere.