Historique du mariage en France : Comment etait regit ce contrat ?

• Posted on 02/08/2022
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Le droit de la famille va etre profondement reforme avec le droit d’une Revolution afin que soit concretise les valeurs individualistes de la liberte et d’egalite. Avec le Consulat et l’Empire, le code civil opere une politique conservatrice qui va entrainer le retour de l’Ancien cure c’est-a-dire que Napoleon rompt avec l’individualisme d’la Revolution en restaurant la valeur du groupe, de preference celle de l’individu. Cela rompt au milieu des ideaux d’egalite en restaurant Le concept hierarchique d’autorite du mari sur l’actrice et des parents sur les bambins. Il faut voir que les conceptions qui sont relatives au droit d’la famille seront correlees avec l’evolution des regimes politiques : dans une republique democratique seront mis c’est parti la liberte, l’egalite et ? et dans un systeme monarchique est prefere le groupe d’une famille et la hierarchisation.

La formation du mariage, entre consensualisme et formalisme

• Le consensualisme c’est Le concept en fonction de lequel un accord est forme du seul fera du consentement des parties. Ce principe met en valeur la seule volonte. La forme va avoir une importance mais seulement Afin de l’etablissement d’une preuve de l’accord.
• Le formalisme est Le concept selon lequel un contrat reste valide que Quand diverses conditions de forme paraissent respectees (principalement l’ecrit). Le but du formalisme c’est l’information des tiers.

La formation du lien matrimonial dans l’Ancien droit (16eme et 17eme siecle)

Le choix des conjoints est un moment reste en France controle etroitement par les familles qui veulent empi?cher nos mesalliances et qui suivent des strategies politiques ou patrimoniales consistant a designer l’enfant d’une famille avec laquelle celle-ci aspire i  s’allier. Le mariage reste plutot considere tel l’alliance de deux familles plutot qu’un choix individuel. LeviStrauss a etudie l’echange des dames. Ils font une institution puissante qui va constamment combattre ce controle des familles par le mariage, cette institution c’est l’Eglise qui ne cesse de preconiser La selection librement consenti des epoux.

La conception consensualiste de l’Eglise

Entre le 10 et 15eme siecle, l’Eglise avait l’exclusive juridiction sur les causes matrimoniales. A partir du 12eme siecle, des juristes du droit canonique et les theologiens posent le principe une liberte absolue du mariage.

Le concept et ses temperaments

L’Eglise met en valeur le libre tri des conjoints car i§a souhaite valoriser l’intermediaire matrimonial, le rendre le plus solide possible et pour votre il faut que nos conjoints se soient choisis. Pour l’Eglise le mariage est le seul remede a Notre concupiscence (pecher d’la chair).

Les relations charnelles paraissent un pecher et le remede c’est soit la chastete soit les relations sexuelles au mariage. L’Eglise decrete que le mariage reste 1 lien sacre, Dieu ayant consacre des liens entre l’Homme et l’actrice. De ce opinion, ce lien ne regarde que les epoux et Dieu.

A partir du 13eme siecle est valorisee la sainte famille (Jesus, Sophie, Joseph) c’est-a-dire le couple avec l’enfant, votre n’est donc gui?re une famille elargie au clan mais une famille nucleaire. Notre consensualisme reste la pour solidifier l’intermediaire du couple et pour valoriser la famille via mariage de preference a J’ai famille par le sang. En consequence de ce principe consensualiste, la volonte de s’epouser devra etre libre tant pour l’actrice que pour l’homme. Les https://datingmentor.org/fr/onenightfriend-review mineurs peuvent egalement se marier sans l’autorisation de leur famille avec pour seule condition la puberte. L’Eglise impose egalement que la condition personnelle des epoux ne doit nullement intervenir, la seule condition posee reste que les conjoints soient chretiens.

Pour cela concerne les temperaments, le droit canonique pose des empechements au mariage. Mes empechements paraissent d’abord l’incapacite physique (age mini requis pour se marier 12 annees Afin de les filles et 14 annees pour des garcons puis l’impuissance), l’incapacite lie a Notre presence d’une precedente union. L’Eglise pose egalement l’interdiction des mariages endogames c’est-a-dire avec des proches (jusqu’au 14eme degres). Le but de l’Eglise, d’apres plusieurs histories, est d’eclater Divers patrimoines de maniere a votre que les veuves cedent leur patrimoine a l’Eglise plutot que de le concentrer au travers d’alliance matrimoniale. L’Eglise a aussi une consideration Afin de la parente spirituelle c’est-a dire nos mariages entre parrains et marraines et aussi la parente par alliance (interdiction de se marier avec son excellent frere).

Mes effets du consensualisme

Du point de vue juridique, le mariage au moyen Age (et jusqu’a la fin du XV eme siecle) est depourvu de formalite, c’est valide du seul fait de l’echange des consentements. Selon les regions de France, on voit des ceremonies mariage de constitution diverse mais elles n’affectent pas la validite du mariage car ce seront seulement des usages. Mes epoux font des celebrations religieuses pour donner a l’acte un maximum de publicite, la benediction nuptiale a lieu a l’interieur de l’Eglise pendant une messe. S’y ajoute des rites traditionnels comme l’echange des anneaux ou du voile d’la mariee. Dans l’usage, Cela reste frequent de publier des bans qui font connaitre le projet du mariage. Toutes ces formalites ne semblent pas des obligations juridiques.

Le fait que les epoux se soient maries chez eux n’affecte pas la validite du mariage. Elle reconnait Notre validite des mariages clandestins c’est-a-dire les mariages qui sont realises en cachette des parents et sans temoin. Les enfants pouvaient se marier tres rapidement aussi sans le consentement des parents. + Chapelle de Montpellier : cure mariait les fiances en faisant la messe mais n’exigeait aucune temoin

L’opposition des familles nobles et bourgeoises au principe consensualiste

Les familles vont obtenir du pouvoir royal qu’il intervienne Afin de legiferer en matiere matrimoniale, c’est inedit. Le pouvoir royal va legiferer a partir du debut de l’epoque moderne. Cela va legiferer tel un allie des familles en imposant des regles formalistes qui permettent de controler ainsi que freiner les mariages.

Mariages arranges et mariages forces dans l’ancienne France