Tres technique et trop complexe, le Droit Parlementaire n’est jamais familier aux juristes et parlementaires.
Pourtant, c’est a travers lui que la Democratie est: soit excellente soit. inexistante. Avec L’ANC et l’ARP, ce droit devra etre mis en relief davantage pour etablir de bonnes pratiques et procedures favorisant une vraie democratie
l’ANC en situation reellement critique
Jamais l’ANC ne s’est trouvee en situation tres critique comme c’est l’eventualite actuellement.
Sous enorme pression du sort du dialogue national dont Divers speculent deja dans son echec qui pourra etre annonce Lundi (alors que d’autres font circuler que le quartet va proposer le nom du futur chef du gouvernement), l’ANC reste confrontee a une course contre la montre pour venir a bout de 3 grands chantiers en plus brefs delais : ISIE, Constitution et loi de finance 2014.
Par l’engagement a respecter J’ai feuille de route etablie par le dialogue national, l’ANC a une obligation « de resultat » pour mettre en place l’ISIE et adopter la nouvelle Constitution.
Cet engagement tient bien et des elus s’y tiennent plus que pas.
Mais un autre projet tres critique vient de se rajouter aux urgences : la loi de finances 2014.
Legalement, une telle loi de finances 2014 devra etre bouclee avant le 31/12/2013. Depasse ce delai, sa mise en application sera faite avec decret avec trimestre. Mais prevoir une telle eventualite, c’est arpenter 1 enorme risque politico-economique.
Si l’ANC ne viendra gui?re a bout avant le 31/12/2013, elle va etre tenue responsable de l’integralite des consequences d’une telle defaillance.
Notre comble, c’est que le delai de 9 heures en pleniere observe en 2012, n’est gui?re aussi certain pour votre loi de finances 2014 au regard qu’elle prete deja a polemiques. Il semble a rappeler que Afin de boucler la procedure d’un projet de loi de finances, il convient un brin de 29 jours (examen en commission et debat en pleniere).
Pour l’ISIE, on reste i chaque fois au point fond. Proceder par la meme procedure fixee par la loi de l’organisme 2012-23, c’est courir le va parfois se voir bien desavoue avec le TA. Opter pour une autre procedure, on ne saura s’en bouger avant 29 semaines (adoption d’une nouvelle loi, ainsi, pleniere pour le conseil des 9 membres).
Que va devoir faire l’ANC aussi ? Quelle priorite : ISIE ou loi de finances ?
Le choix n’est gui?re sans consequences nefastes.
Le seul chantier qui pourra etre entame dans une dizaine de jours, c’est la Constitution. Mais entamer ce processus Afin de l’interrompre plus tard, c’est arpenter 1 veritable alea de ne plus y revenir.
En d’autres termes, la navigation a vue durant 2 ans va tout en direct a sa fin : Prions.
L’ANC : les raisons d’un echec
Ca fait 2 ans que l’ANC a entame ses travaux. Notre bilan est malheureusement tres maigre, decevant et incomprehensible.
Aujourd’hui, plusieurs elus (l’ensemble de tendances confondues) eprouvent un malaise profond et l’idee de demissionner ne des quitte jamais.
Notre c?ur n’y est (limite) plus.
Mais pourquoi une Instance reclamee avec « les gardiens d’une revolution de la Kasba2 » a-t-elle echoue et tant decu ?
Pour gerer, l’ANC a service 2 textes qui sont averes des plus lacunaires et les plus pathologiques : OPPP et RI.
Elle s’est fixee comme objectif de produire une Constitution, des lois reformant J’ai justice, une loi pour la justice transitionnelle, une nouvelle ISIE et veiller a atteindre les objectifs en revolution.
De toute cette production, seule une loi instituant l’instance provisoire d’une magistrature a decouvert Au moment. Cette instance peine bien aujourd’hui a fonctionner normalement a cause de la loi qui l’ait institue.
L’ANC bossait (limite) tous les jours mais sterilement ; et elle continue a le Realiser.
Terrible votre absence de sa propre mise proprement dit, une telle autocritique, cette « mea-culpa » que personne n’a voulu assumer.
Consequence : c’est 
la meme confusion qui regne i chaque fois.
2 annees et on n’arrive pas une seule fois a entamer une reunion ou une pleniere a l’heure trois .
Encore pire, cette gestion chaotique des fonds dont l’ANC a dispose. Jamais une assemblee parlementaire tunisienne n’en a beneficie. Le PNUD et la Commission Europeenne (pour ne se tenir qua ces 2) ont reussi a mobilise des fonds colossaux s’elevant a des dizaines de millions de dollars.
Mise a part le chantier du debat national a propos d’la Constitution et des visites furtives sous « titre » techniques, ces fonds n’ont servi a pas grand chose ou presque. Le materiel vetuste sera alors la ; aucune nouvelle conception n’a surpris le jour. L’integralite des experts qu’on a fait venir souffraient d’handicaps plus aigus que ceux de l’ANC.